Ettic
Personnage mort.
Nombre d'interventions : 933
Localisation InGame : Arles
Date d'inscription : 03/09/2007
Feuille de personnage
Nom: Einhert
Titre de noblesse: Senhor
Fief : Roquebillière
 | | Sujet: La banque comtale 20/12/07, 05:40 pm | |
| - Citation :
- La banque comtale
Ce texte définit le fonctionnement de la banque comtale.
Chapitre I - La Banque et son organisation
Article1 Le Bailli fait office de directeur de banque. Il coordonne le travail des banquiers locaux.
Le CaC a un rôle purement consultatif, il posséde cependant un droit de regard.
Article2 Le bailli est le chef direct des 6 banquiers, les noms lui sont suggérés par les maires des diifférents villages en place.
Article 3
Les banquiers peuvent démissionner en donnant une raison valable. (pour
éviter les abus, procés si désintérêt pour la banque ou engagement à la
légére.). Ils doivent des comptes au pôle économique. Les banquiers
peuvent etre renvoyés par CaC, bailli, ou Comte
Article 4
Le rôle du banquier est de tenir sa banque, répondre aux questions et
demandes de renseignements des villageois. C'est lui qui recueille les
informations nécessaires à la constitution du dossier (points de
caractéristiques, niveau, types de champs, avis du maire, casier
judiciaire...). Les banquiers sont aussi chargés de l'étude des
demandes, des transferts d'argent et des relances de clients.
Article 5 Les banquiers doivent protéger les intérêts de la Provence. Ils pourront être, le cas échéant, poursuivis pour abus d'autorité.
Article 6 Les banquiers ne doivent divulguer, ni les sommes données, ni les sommes disponibles, ni les infos personnelles du demandeur
Article 7
Lorsque que le dossier est complet, le Banquier le présente à son
supérieur hiérarchique, le bailli, pour qu'il émette un avis, le CaC a
un droit de veto sur cette décision
Article 8.
Les Banquiers doivent tenir à jour leur office au Château, un rapport
est dû toutes les semaines. De plus le bailli devra rendre un rapport
des activités de la Banque Comtale toutes les deux semaines au Conseil.
Chapitre II - Les Prêts
Article 1
Prêt comtal : Les fonds sont avancés par le comté, le taux d'intérêt
est fixé à 3% du montant emprunté, exception faite pour le prêt
universitaire.
Article 2 Les Montants et des conditions
L'emprunteur doit posséder au jour de l'emprunt une somme définie ci-dessous s'il veut emprunter
Article 3 Prêt "Echoppe" : La banque peut proposer un pret à un niveau 1 qui voudrait acceder au niveau 2
somme max: 500 écus
Avis du maire sur l'orientation
prérequis
* Boucher : 210 écus
* Boulanger : 270 écus
* Charpentier : 55 écus
* Forgeron : 80 écus
* Meunier : 185 écus
* Tisserand : 80 écus
Article 4 Prêt "Achat de champ" :La banque peut proposer un prêt à quiconque pour son deuxième champ
somme max: 500 écus
Avis du maire sur l'orientation
prérequis
* Blé : 65 écus
* Maïs : 55 écus
* Légumes : 50 écus
* Cochon : 170 écus
* Vaches :300 écus
* moutons : 210 écus
Article 5
Credit: la banque peut proposer un credit pour l'achat d'un objet
divers ('barque échelle, hache, selon ville, vétement etc....)
Article 6 Prêt Universitaire : aide pour la voie de l'Armée ou de l'eglise, pour plus d'infos contacter le recteur/ la rectrice.
Article 7 L'échéance:
* La durée maximale 6 semaines fixes
Ex : Si Mr Charles emprunte 500 écus au taux de 3%, il aura 5 échéances de 83 écus et une dernière de 100 écus.
La dernière échéance est toujours de 100 écus.
Article 8
Le mandat qui servira de contrat de prêt, devra comporter le contrat de
Prêt (le nom du banquier responsable du prêt, le nom du client, le
montant du prêt, la date de transmission des fonds, la raison de
l'emprunt, la date butoir du remboursement et l'acception de
l'emprunteur).
Chapitre III- L'emprunteur
Des Prérequis
Article 1 L'emprunteur doit habiter dans la ville où il désire obtenir son prêt.
Article 2 L'emprunteur potentiel doit être actif et participer à la vie en société. (minimum halle requis)
Article 3 Le casier judiciaire doit être vierge. Ou dérogation venant du bailli
Article 4 L'emprunteur s'engage à ne pas quitter le comté le temps de la durée du prêt.
Article 5 L'emprunteur doit etre habillé comme l'exige le conseiller du comte.
De
plus un bilan santé sera effectué, afin de s'assurer que l'emprunteur
ne meurt pas avec la somme empruntée. (screen charactérisques, et état)
Article 6 Le Contrat est sous forme de mandat délivré par le pôle économique
Fait à Aix, le 20 décembre 1455
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