Château d'Aix
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



Le forum des institutions provençales.
 
AccueilRechercherDernières imagesS'enregistrerConnexion
Le Deal du moment :
Bon plan achat en duo : 2ème robot cuiseur ...
Voir le deal
600 €

 

 CODEX Notes du scribe

Aller en bas 
AuteurMessage
Milady
Personnage mort.
Personnage mort.
Milady


Nombre d'interventions : 5038
Date d'inscription : 14/07/2010

Feuille de personnage
Nom: Constance de Champlecy-Grandfonds
Titre de noblesse: Còmtessa
Fief : Cassis

CODEX Notes du scribe Empty
MessageSujet: CODEX Notes du scribe   CODEX Notes du scribe Empty15/04/11, 09:52 am

Citation :
Note du scribe :

Dernière mise à jour des textes de loi, par Constance de Champlecy, IXème comtesse de Provence Libre.

- Article II-1.1 du Livre I, modifié
- Article II-1.2 du Livre I, modifié
- Article II-1.4 du Livre I, modifié
- Article II-3.4 du Livre I, abrogé
- Article III-2 du Livre II, abrogé
- Article I-4 du Livre II, modifié
- Article II-2 du Livre II, modifié
- Article III-3 du Livre II, modifié
- Article I-2.3 du Livre I
- Article I-6 du Livre II, Ajout
- Article III-2.1 du Livre III, modifié
- Article II-3.5 du Livre I, modifié
- Statuts du greffier, ajoutés
- Statuts du bureau de la procure, ajoutés
- Article III.3 du Livre I, ajouté
- Article I.1 du livre I, supprimé
- Article II-3.6 du livre I, modifié
- Article II-3.2 du livre I, modifié
- Article II-3.3 du livre I, modifié
- Article II-2.3 du Livre I, modifié
- Article II-2.5 du Livre I, modifié
- Article II-1.1 du Livre I, modifié
- Article II-1.6 du Livre I, modifié
Revenir en haut Aller en bas
 
CODEX Notes du scribe
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Codex III
» [Abrogé] Codex II
» Codex de Provence
» de la réécriture du CODEX
» Codex de Provence

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Château d'Aix :: L'Illustre Château ::   Salle d'affichage   :: Archives-
Sauter vers: