Selrach
Personnage mort.
Nombre d'interventions : 2116
Date d'inscription : 27/02/2009
Feuille de personnage
Nom: De prozac
Titre de noblesse: Chevalier
Fief : des baux
 | | Sujet: Statuts de l'Assemblée Provençale 02/06/09, 07:48 pm | |
| Mis en vigueur par affichage le 2 juin 1457
| Statuts de l'Assemblée Provençale
Membres :
Tout Provençal, qu’il soit de n’importe quelle ville, quelques soient ses
statuts ou sa fonction au sein de la communauté Provençale est membre
de Droit de l’assemblée provençale.
L’assemblée
Provençale repose sur la base du volontariat, il n’y a aucun registre
de présence, aucune absence ne pourra être ainsi reprochée à qui que ce
soit, excepté au président de séance dont les statuts sont définis
plus loin.
Présidence et vice-présidence :
Un président de séance est élu pour une durée de 1 mois . Il est élu par
l’assemblée
provençale parmi des candidats volontaires. Le poste de président de
séance n’est pas cumulable avec un autre mandat ou poste d'élu par le
peuple.
Le président de séance est chargé de veiller au bon déroulement des débats et des votes .
Toute
personne nuisant au bon déroulement des séances de l’assemblée peut
être rappelée à l’ordre par le président. Au bout de plusieurs
avertissements, de propos ou actes réellement graves cette personne
pourra se voir exclue pour une durée limitée, choisie par le président.
Les notions ne sont pas définies clairement, elles restent à l’appréciation du président.
Le président se doit de montrer sa présence, pour cela il doit remplir une fiche de présence quotidienne.
Le vice-président est celui, qui lors des élections a recueilli le deuxième plus grand nombre de voix.
En cas de vacance de la présidence, le vice-président prend le relais,
il possède alors les mêmes pouvoirs que le président durant son absence.
Votes :
A
la fin des débats le président de séance propose, pendant 48h, le vote
qui lui paraît le plus juste. Durant ce délai tout provençal peut faire
des propositions de modification. A l'issue de ce délai le vote devient
effectif pour 48 heures.
Chaque provençal possède une voix , quel que soit son rang .
Le vote devra rester au moins 48h cela pour veiller à ce que toute l’assemblée ait eu le temps de le voir.
Une
fois la proposition adoptée par l'Assemblée, le conseil a une semaine
afin de statuer sur cette proposition. En cas de refus, le conseil
adressera à l'assemblée les raisons de ce rejet, et proposera
éventuellement une solution alternative.
Rôle :
L’assemblée est aussi le lieu de doléances privilégié, elles pourront y être
observées par l’assemblée afin d’y trouver une solution.
L’assemblée n’ayant pas toujours compétence à répondre aux doléances , toutes ne pourront pas être jugées en son lieu.
Adoption d'une loi :
Un projet de loi est adopté par l’assemblée lorsqu’il recueille la majorité
relative des suffrages exprimés. C'est à dire la moitié des votes "pour" ou
"contre" plus un. Les votes blancs n'étant pas comptabilisés.
Un Quorum de 25 personnes doit cependant être respecté. |
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